Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (association) loi 1901
/
LES ELEVEURS LIMOUSINS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS LIMOUSINS
ASSOCIATION DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (association) loi 1901

Numéro de dépôt :
98743533
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES ELEVEURS LIMOUSINS

Déposée le 24 juillet 1998 par l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ELEVEURS LIMOUSINS »

Le déposant est l'association loi 1901 DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (association) loi 1901 domicilié(e) 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 617 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADEILIM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (association) loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LES ELEVEURS LIMOUSINS , LES ELEVEURS LIMOUSINS


ASSOCIATION DES ELEVEURS INDEPENDANTS DU LIMOUSIN (association) loi 1901 - 32, avenue du Général Leclerc, 87065 LIMOGES CEDEX - France - SIREN 399617703


ADEILIM - France


Inscription le 22 août 2000 - Rejet total n°306076 - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 2000-08-22

Viande Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.